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 Réglementation en Belgique ?

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pierrevg
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MessageSujet: Réglementation en Belgique ?   Sam 19 Déc 2009 - 0:17

Est ce que quelqu'un connait les réglementations au sujet de la détention et de l'élevage pour les Trachemys en Belgique ? Je déménage à Bruxelles l'été prochain...

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MessageSujet: Re: Réglementation en Belgique ?   Sam 19 Déc 2009 - 11:59

Ces tortues sont en vente et en détention libre, mais apres faut voir avec les lois europeenne.

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MessageSujet: Re: Réglementation en Belgique ?   Sam 19 Déc 2009 - 14:29

Citation:
Ces tortues sont en vente et en détention libre


Ben justement non ce n'est pas si simple... En Belgique il y à ce qui est interdit par la loi et il y à ce que les autorités compétente punissent ce qui sont deux chose bien distincte là bas. Je détiens des commerces en France et à Bruxelles j'en connais un rayon la dessus... Smile

Bref tous ça pour dire que là bas les TSE sont interdites à la vente et les autorités y veillent ! Très peux de magasin se risque à en vendre même si on en trouvent. Pour les TSS et les TST elles sont vendu dans tous les commerces animalier, reptiles etc... mais je ne sait pas si la loi l'autorise.

Les vendeurs animalier m'on dis que toutes les Trachemys allaient être interdite des 01/2010, mais qu'ils ne savent pas encore si eux vont se risquer à en vendre encore. Les fournisseur eux s'en foute ils sont près à ravitailler. Les boutiques attendent en fait de voir ce que le voisin fera...

Par contre aucun vendeurs n'as put m'expliquer si il existais là bas l'équivalent du CDC ou de l'AEA et c'étais ça ma réel question.

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MessageSujet: Re: Réglementation en Belgique ?   Sam 19 Déc 2009 - 15:09

Nan justement, il n'existe pas de cdc ou d'aea, par contre il faut des autorisations d'elevage pour certaines especes ou selon le nombre d'individus detenus. Peut etr epour la TSE, mais pour les autres Trachemys pour l'instant aucune reglementation applicable. J'ai pleins de potes qui elevent divers reptiles et amphibiens en toute légalité mais qui sont soumis a reglementation en France. Ce qui est bien rageant par moment!

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MessageSujet: Re: Réglementation en Belgique ?   Sam 19 Déc 2009 - 15:18

Renseignes toi direct auprès des sites gouvenementaux belges ! D une province à l autre cela change en belgique ...

Mais comme disent beaucoup de belges, cela change au niveau réglementation d une province à l autre mais au niveau de l application cela met toujours du temps en belgique !

Mais autant être bien en règle d entrée !! Et surtout s il y a commerce ...
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MessageSujet: Re: Réglementation en Belgique ?   Sam 19 Déc 2009 - 15:27

ok donc même si ils crée le cdc ou l'aea, les tortues que je possède déjà seront d'avant les lois, donc je ne serai pas dans l'impossibilité de les mettre en règle.

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MessageSujet: Re: Réglementation en Belgique ?   Sam 19 Déc 2009 - 16:08

Si cela fait comme en France ... conserves dès à présent les preuves d achat de tes tortues !!!

C est la première chose que je conseille à tous les belges !! Ne jetez pas les notes et autres preuves d achat ! Elles peuvent vous etre demandées par la suite si la loi belge tend vers la loi française, ce qui serait logique ... Union Européenne oblige
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MessageSujet: Re: Réglementation en Belgique ?   Sam 19 Déc 2009 - 16:28

Citation:
conserves dès à présent les preuves d achat de tes tortues !!!


ah ! Mad Mes tortues proviennent de dons ou d'achat à des particulier Français !

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MessageSujet: Re: Réglementation en Belgique ?   Sam 19 Déc 2009 - 19:46

T.S.Elegans est dans all. B del règlement C.E. 338/97 depuis 18/12/2000. La Belgique est dans la C.E....et voila ! T.S.S. et T.S.T. ne sont pas dans aucun all.
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