salut à tous


j'ai fait une recherche mais je n'ai pas trouvé ce que je voulais , j'ai lu et relu mais j'ai dû louper un passage sur le certificat de capacité mais je n'ai pas vu de passage sur les sanctions encourues

ma question va peut être vous sembler un peu stupide, je vous préviens

je vous expose une situation banale, prenons un exemple,

je veux acheter une tortue de floride, en france il n'y en a plus en vente mais un jour, je tombe sur une annonce de quelqu'un qui donne sa tortue, je l'achète mais je n'ai pas de certificat de capacité

quelles seraient les sanctions encourues si j'achète une tortue interdite à la vente, à la détention sachant que je ne suis pas capacitaire ?


amende ? confiscation de l'animal ? il y a t il souvent des contrôles de la direction des services vétérinaires ?

je demande à titre d'information et je vous remercie par avance pour l'information

Je ne sais pas s'il y a en effet des sanctions prévues, mais moi je me dis que tant que tu ne le chantes pas trop et que personne ne te balance, ben tu risques rien!!

A mon avis, pour les contrôles des services vétérinaires ils ne se déplaceront pas sans avoir eu aupparavant des dénonces.

en fait , c'est pas si contrôlé que ça d'après ce que je lis

Ben tant mieux alors!!!
De toute façon, s'il y avait beaucoup de contrôles qu'est-ce-qu'ils en feraient de toutes ces bêtes car je suppose qu'énormémént de gens détiennent sans certificat.
Et les zoos ne sont pas la solution car ils doivent être bien remplis aussi voire complets.
Donc ils vaut mieux que des gens bien intentionnés les ai et qu'on ne fasse chier personne...

+1 sur vos commentaire, avec tout de meme un chiffre, il me semble que c'est 3000 euros d'amende/animal.
Bémol toutefois, la DSV a autre chose a faire que de venir chercher 1 unique tortue..Il en irait tout autrement pour une personne qui entasse des tas d'animaux et représenterait prise plus intéressante.

Cela dit, pour ceux que ça intéresse, des cession afin d'aider à monter les dossiers d'AEA et CDC vont etre organisées dans le cadre de l'association "La Tortue Soleil".
Le but étant d'aider au maximum le plus grand nombre de gens a se mettre en conformité avec les différents décrets de loi.
J'ouvre un topic sur le sujet dans cette section.

Ahhh!!!
C'est super ça.
Merci Goliath

je corrige, il est plutot question de 9000 euros d'amende et 6 mois de prison.

9000€ et 6 mois?? le delir!! c'est enorme!

oui

tfaçon qu'ils essaient de m'attraper ils peuvent chercher longtemps!!! hèhè

Bonjour à tous,

J’ai une question qui me vient à l’esprit.

Bon nombre de personnes possèdent des tortues depuis des années sans certificats.

Mais concernant les nouveaux acheteurs dans des magasins spécialisés
qui vendent des Testudo hermanni hermanni, je ne pense pas que le vendeur
demande de certificat de capacité ?

Je vais faire un test, proche de chez moi, il y en a un
spécialiste, je vais passer pour simuler mon intérêt pour l’achat de l’une de
leurs tortues et voir leur attitude.

Rv

Ils ne te demanderont rien, mise à part de te faire peut-être signer une décharge.

oui, leur soucis, c'est d'avertir les acquereurs de connaitre la loi. c'est tout, apres c'est ton probleme si tu ne la suit pas.

leur travail n'est pas de verifier la veracité des propos de chaque acheteur potentiel.
certificat ou pas, etc.........